Voir Clips (0) Cacher
Back
Tous les documents
Télécharger
2 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
SAFO, Contrat de Concession Forestière N°010/11, 2011
27
Télécharger
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SAFO, Secteurs Boso-Simba et Djonoa, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 010, 2011
Télécharger
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI