Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
2 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Contrat de Concession Forestière N°020/11, 2011
26
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société de Commerce International du Bois (SCIBOIS), Groupement Lusankani, Contrat de Concession Forestière N° 20, Social Agreement, 2011
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2011
  • Le bois d'œuvre
  • Accord social

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/search/group?company_name=Soci%C3%A9t%C3%A9%20de%20Commerce%20International%20du%20Bois%20%28SCIBOIS%29&lang=fr