Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
6 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
TOZZI GREEN SARL, Bail Foncier, 2012
17
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Madagascar
2012
  • Non précisé
  • Contrat
OLAM PALM GABON, Contrat de Concession de Baux Emphytéotiques, 2012
23
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Gabon
2012
  • Huile de palme
  • Contrat
OLAM PALM GABON, Mouila, Summary of SEIA and HCV Assessments, 2012
Télécharger
  • PDF
Gabon
2012
  • Huile de palme
  • Document Social et/ou Environmental
Petrotech, Bail Foncier, 2007
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Mali
2007
  • Graines oléagineuses
  • Contrat
SOSUCAM, Bail Emphytéotique et Décret d’Autorisation N. 2006/087, 2006
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2006
  • Canne à sucre
  • Contrat
OLAM PALM GABON, Contrat de Concession de Baux Emphytéotiques, 2000
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Gabon
2000
  • Huile de palme
  • Contrat
Côte d'Ivoire, Société des Caoutchoucs de Grand Béréby (SO.G.B.), Bail Emphytéotique, 1995
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Côte dIvoire
1995
  • Non précisé
  • Contrat

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/search/group?contract_type=Bail%20Foncier&lang=fr