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Document Pays Année Ressource Type de document
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 061, 2014
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 061, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 02 et Annexes, Contrat de concession forestière N° 061, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 01, Contrat de concession forestière N° 061, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
Forabola, Contrat de concession forestière N. 064, 2014
27
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 062/14, 2014
21
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°052, 2014
31
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Baouga et Yaofauga, Compte rendu de la réunion de l'accord social, Contrat de concession forestière N° 052, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°058, 2014
28
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupements Mangba et Makutu, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 058, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 058, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°054/14, 2014
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 063, 2014
22
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Garantie d'approvisionnement, Convention N° 029, 2003
18
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République démocratique du Congo
2003
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Contrat de Concession Forestière N° 050, 2014
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
TALA-TINA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 050, 2014
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République démocratique du Congo
2015
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
TALA-TINA, Amendment to Social Agreement, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Forestière du Lac, Amendment to Social Agreement (Groupement Iyembe), 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
La Forestière du Lac, Clause sociale (Groupement Iyembe), 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Compagnie Forestière de Transformation, Amendment to Social Agreement, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Amendment to Social Agreement, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
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