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Document Pays Année Ressource Type de document
La société La Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 002/11, 2011
24
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
DRC, Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 013, 2011
27
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
ETS MOTEMA, Contrat de concession forestière N°025/11, secteur Eungu, 24 octobre 2011
29
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
MOTEMA, Groupement Bombomba, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 025, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 025, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Forest Management Plan, Contract N° 024 and 025, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°45/11, 2011
23
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Nkile, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 045, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Bakwala, Clause sociale du chaier des charges, Contrat de concession forestière N° 045, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Cahier des charges du contrat et plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 045, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SAFO, Contrat de Concession Forestière N°010/11, 2011
27
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SAFO, Secteurs Boso-Simba et Djonoa, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 010, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Contrat de Concession Forestière N° 004 et Avenant N° 1, 2011
25
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Clause Sociale, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Avenant N° 1 à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N°04, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bakri Bois Corporation, Groupement Bombwanza, Plan de gestion forestière, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 023/11, 2011
25
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2014
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°023, 2011
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Lingoy et Bonyanga, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 023, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N° 040/11, 2011
27
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupement Tiene/Batende, Avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 040, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 040, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupement Batende, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 040, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°027/11, 2011
30
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 027, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrats de concession forestière N° 026, 027 et 028, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Accord social du cahier des charges (et procès-verbal de l’installation du comité local), Contrat de concession forestière N° 027, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
ETS MOTEMA, Secteur Dualu, Contrat de Concession Forestière N°024/11, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Avenant à l'accord social du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 024, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Groupement Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
MOTEMA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 024, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
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