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Document Pays Année Ressource Type de document
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
9
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Contrat de concession forestière et avenant N° 1, 2011
29
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Avenant N° 2 à la clause sociale du cahier des charges, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Plan de gestion, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Accord social du cahier des charges, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
27
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Avenant à la clause sociale du cahier des charges et compte rendu, Contrat de concession forestière N° 049, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Compte Rendu et éléments additifs à la clause sociale du cahiers des charges, Contrat de Concession Forestière N° 049, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°49, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Clause sociale du cahier des charge du contrat, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Amazônia Florestal Ltda., UMF III, Contrato de Concessão Florestal, 2011
39
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    Annotations Seulement
Brésil
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Senethanol, Communauté rurale de Fanaye, Social Agreement, 2011
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Sénégal
2011
  • Biocarburants
  • Sweet potatoes
  • Accord social
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Convention d'Etablissement, 2011
30
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    Annotations Seulement
Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Dahanu Solar Power Limited, Environmental and Social Data Sheet, Dhursar, 2011
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Inde
2011
  • Energie solaire
  • Document Social et/ou Environmental
Société Camerounaise d'Industrie et d'Exploitation du Bois (SCIEB), UFA 09-025, PLAN D’AMÉNAGEMENT, 2011
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Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La société La Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 002/11, 2011
24
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Redwood Limited, Private Use Permit Contract Between the Forestry Development Authority and The People of Zodua Section, 2011
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Libéria
2011
  • Bois de mine
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
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