Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1783 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
Addax Bioenergy Sierra Leone Ltd, Memorandum of Understanding and Agreement, 2010
34
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Sierra Leone
2010
  • Canne à sucre
  • Contrat
Addax Bioenergy Sierra Leone Ltd, Appendix A - Land Lease Agreement, 2010
Télécharger
  • PDF
Sierra Leone
2010
  • Biocarburants
  • Canne à sucre
  • Accord social
Société SEBAC, UFA 10-009, Cahier des Charges, 2010
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SEBAC, UFA 10-009, Decree, 2005
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Décret
Société des Bois tropicaux d'Afrique Centrale (BOTAC), UFA 10-009, Attestation de Mesure, 2001
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2001
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitations Forestières et Agricole du Cameroun (SEFAC), UFA 10-010, Decret, 2010
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2010
  • Bois de charpente
  • Décret
SEFAC, UFA 10-010, Decret, 2005
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2005
  • Bois de charpente
  • Décret
La Congolaise Industrielle des Bois du Nirai (CIBN), Avenant Contrat de Concession Forestière, Unités forestières d'exploitation Nyanga et Ngouha II, 2010
8
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Congolaise de Transformation des Bois, Contrat de Concession Forestière, Unité Forestière d' Aménagement Mimbeli, 2010
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société ALPI Pietro et Fils Cameroun SARL (ALPICAM), UFA 10-026, Cahier des Charges, 2010
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société ALPI Pietro et Fils Cameroun SARL (ALPICAM), Plan d'Aménagement, UFA 10-026, 2003
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2003
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Entreprise Christelle, Cahier de Charges Particulier, UFE Tsama, 2010
15
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Tartweh-Drapoh Resources Management and Development Committee (TDRMDC), Private Use Permit Contract, Sinoe County, 2010
Télécharger
  • PDF
Libéria
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
S.C. Crucea Wind Farm S.R.L., Environmental Impact Assessment, 2010
Télécharger
  • PDF
Roumanie
2010
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
S.C. Crucea Wind Farm S.R.L., Environmental and Social Action Plan (RO), 2013
Télécharger
  • PDF
Roumanie
2013
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
S.C. Crucea Wind Farm S.R.L., Environmental and Social Action Plan (EN), 2013
Télécharger
  • PDF
Roumanie
2013
  • Énergie éolienne
  • Document Social et/ou Environmental
Goldtree SL Limited and Goldtree Holdings, Memorandum of Understanding, 2010
30
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Sierra Leone
2010
  • Huile de palme
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • 60
  • 61
  • 62
  • 63
  • 64
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=62