Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
1783 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société d'Exploitation Forestière et Commerciale Camerounaise (SEFECCAM) Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation UFA 11-003 et 11-004, 2006
20
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société d'Exploitation Forestière et Commerciale Camerounaise (SEFECCAM) Sarl, Plan d'Aménagement, UFA 11-003, 11-004, 2009
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2009
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Forêt Communale de Gari Gombo, Plan d'Amenagement, 2006
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Forestière PMF WOOD Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-049; UFA 10-050, 2006
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
SOSUCAM, Bail Emphytéotique et Décret d’Autorisation N. 2006/087, 2006
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2006
  • Canne à sucre
  • Contrat
Société d'Exploitation Forestière et Commerciale (SEFECCAM), UFA 11-004, Cahier des Charges, 2006
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
Les Établissements EFFA Jean Bosco Pierre et Cie, UFA 09-028, Cahier des Charges, 2006
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société SEFECCAM, Convention Provisoire d'Exploitation n° 0612, 2006
18
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Contrat de Concession Forestière, Unités Forestières d'Exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2006
23
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Asia Congo Industries SARL, Avenant Contrat Concession forestière, Unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2010
14
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Arrêté d'approbation, Avenant Contrat de Concession Forestière, Unités forestières d'exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2010
1
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, Convention d'Aménagement et de Transformation, 2006
27
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou), Autorisation de Coupe Annuelle, 2020
Télécharger
  • PDF
Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), Autorisation de Coupe Annuelle, 2020
Télécharger
  • PDF
Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Autorisation d'Ouverture de l'AAC, 2020
Télécharger
  • PDF
Congo
2020
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Bambama), Autorisation de Coupe Annuelle, 2019
Télécharger
  • PDF
Congo
2019
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), RÉSUMÉ DU PLAN D’AMENAGEMENT, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Plan de Gestion, 2017-1
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Bambama), Plan de Gestion, 2017
Télécharger
  • PDF
Congo
2017
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Ngongo-Nzambi), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), Etude d'impact environnementale et sociale (exploitation), 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Massanga), RAPPORT D’ÉTUDE SOCIO-ÉCONOMIQUE, 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama), Arrêté, 2013
Télécharger
  • PDF
Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Asia Congo Industries SARL, UFE (Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama), Avenant, 2010
Télécharger
  • PDF
Congo
2010
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Asia Congo Industries SARL, Cahier de charges particulier, Unités Forestières d'Exploitation Louvakou, Massanga, Ngongo-Nzambi et Bambama, 2006
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo
2006
  • Bois de charpente
  • Contrat
Crystal Agro Company Limited, Concession, 2006 [English and Khmer versions]
31
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cambodge
2006
  • Acacia
  • Autres cultures
  • Canne à sucre
  • Teck (Tectona grandis)
  • Cassava
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • 69
  • 70
  • 71
  • 72
  • 73
  • 74
  • 75
  • 76
  • 77
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/search/group?lang=fr&page=71