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Document		Pays	Année	Ressource	Type de contrat
La Société FORESTIERE DU DJA DE LA BOUMBA (SFDB), Convention Provisoire d'Exploitation n°0149, 1998 20 Environmental impact assessment and management pla...- La SFBD doit conformément aux normes en applicable... [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	1998	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Etablissements MPACKO Jean-Pierre, UFA 09-007 et 09-008, Contrat de Concession Forestière, 2005 17 Environmental impact assessment and management pla...- La société MPACKO doit réaliser un inventaire d'am... [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	2005	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société FANGA SARL SARL, UFA 09-006, Convention Provisoire d'Exploitation Concession Forestière N°1001, 1998 17 Environmental impact assessment and management pla...- [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	1998	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Monsieur Khoury Miguel, Contrat Provisoire d'Exploitation, n° 0179, 1998 20 Environmental impact assessment and management pla...- La SMKM doit conformément aux normes en vigueur: -... [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	1998	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Forestière de la Kadéi, PEA N°175, Convention Définitive, 2008 19 Environmental impact assessment and management pla...- La Société Forestière de la Kadéi est chargée de s... [Pg 3]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2008	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Thanry CentrAfrique, PEA N° 164, Contrat de Concession Forestière, 2008 20 Environmental impact assessment and management pla...- Le gouvernement est chargé de transmettre à la Soc... [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2008	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Centrafricaine d'Agriculture et de Déroulage, Contrat de Concession Forestière, PEA N° 171, 2005 19 Environmental impact assessment and management pla...- Le gouvernement est chargé de transmettre à la Soc... [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2005	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Afriwood Industries, Convention de transformation industrielle pour la mise en valeur des Unités Forestières d'Exploitation Cayo et Doumanga, 2011 20 Environmental impact assessment and management pla...- La société Afriwood Industries s'engage à élaborer... [Pg 5]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Likouala Timber, Contrat de Concession Forestière, 2005 29 Environmental impact assessment and management pla...- La société Likouala Timber doit élaborer le plan d... [Pg 5]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2005	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
La Société Industrielle et Forestière du Congo (SIFCO), Convention d'Aménagement et de Transformation, 2005 26 Environmental impact assessment and management pla...- La SIFCO élaborera un plan d'aménagement selon le... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2005	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Industrie Forestière de Ouesso (IFO), Contrat de Concession Forestière, 2008 27 Environmental impact assessment and management pla...- La société IFO doit: - respecter le plan d'aménage... [Pg 3]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2008	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Forestière et Industrielle de Bois, Annexe au Contrat, 2002 15 Environmental impact assessment and management pla...- La SFIB devra modifier les prévisions de productio... [Pg 2]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2002	Bois de charpente	Annexe au contrat
CONGO DEJIA WOOD INDUSTRY, Convention d'Aménagement et de Transformation, 2007 21 Environmental impact assessment and management pla...- CONGO DEJIA WOOD INDUSTRY doit élaborer le plan d'... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2007	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société Bois et Placages de Lopola (BPL), Contrat de Concession Forestière, 2002 29 Environmental impact assessment and management pla...- La société BPL doit élaborer un plan d'aménagement... [Pg 6]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2002	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Asia Congo Industries SARL, Convention d'Aménagement et de Transformation, 2006 27 Environmental impact assessment and management pla...- La société Asia Congo Industries doit élaborer so... [Pg 6]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2006	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Société SINO-Congo Forêt (SICOFOR), Convention d'Aménagement et de Transformation, 2006 25 Environmental impact assessment and management pla...- La SICOFOR doit développer un plan d'aménagement d... [Pg 3]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Congo	2006	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°065/14, 2014 25 Environmental impact assessment and management pla...- SODEFOR s'engage à préparer et à soumettre pour ap... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
SICOBOIS, Contrat de concession forestière N° 042 & accord social du cahier des charges, 2011 20 Environmental impact assessment and management pla...- La SICOBOIS doit exploiter sur la base du plan de... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
SOFORMA, Contrat de Concession Forestière N°015/11, 2011 22 Environmental impact assessment and management pla...- SOFORMA s'engage à préparer et à soumettre pour ap... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
SAFO, Contrat de Concession Forestière N°010/11, 2011 27 Environmental impact assessment and management pla...- SAFO s'engage à préparer et à soumettre pour appro... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N. 011, 2011 27 Environmental impact assessment and management pla...- Maison NBK Service s'engage à préparer et à soumet... [Pg 5]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N° 049, 2011 27 Environmental impact assessment and management pla...- Maison NBK Service s'engage à préparer et à soume... [Pg 5]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 012, 2011 28 Environmental impact assessment and management pla...- Industrie de Transformation de Bois s'engage à pré... [Pg 5]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
Compagnie Des Bois, Contrat de Concession Forestière, 2011 27 Environmental impact assessment and management pla...- Compagnie des Bois s'engage à préparer et à soumet... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière
SOMIFOR, Contrat de Concession Forestière N° 002, 2015 21 Environmental impact assessment and management pla...- La SOMIFOR doit présenter le plan d’aménagement au... [Pg 4]	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2015	Bois de charpente	Contrat de Concession Forestière

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