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Document		Pays	Année	Ressource	Type de contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 023, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 057, 2014	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente
SODEFOR, Chefferie Badia, Clause sociale du cahier des charges du contrat 01, Contrat de concession forestière N° 061, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente
SIFORCO, Groupement Batende, Clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 040, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente
SODEFOR, Groupement Bakwala, Clause sociale du chaier des charges, Contrat de concession forestière N° 045, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente
SODEFOR, Groupement des Eleku, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 060, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente
FORABOLA, Groupement Mongandjo, Avenant à l'accord de la clause sociale du contrat, procès verbal et budget, Contrat de concession forestière N° 042, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Avenant au contrat
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°49, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Compte Rendu et éléments additifs à la clause sociale du cahiers des charges, Contrat de Concession Forestière N° 049, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente
Megabois, Groupement Lingoy, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 017, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Avenant de la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 055, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu et liste de présence de la réunion sur la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 042, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente
SIFORCO, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, compte rendu, liste de présence, Contrat de concession forestière N° 026, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Avenant au contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente
Addax Bioenergy Sierra Leone Ltd, Appendix A - Land Lease Agreement, 2010	Télécharger PDF	Sierra Leone	2010	Biocarburants Canne à sucre
SIFORCO, Groupements Baouga et Yaofauga, Compte rendu de la réunion de l'accord social, Contrat de concession forestière N° 052, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente
Ets Kakouande et Fils, UFA 10-058, Cahier des Charges, 2013	Télécharger PDF	Cameroun	2013	Bois de charpente	Annexe au contrat

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