Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Retourner
Convention JELMA
  • visualiser le document
  • PDF
1
Partager
  • ocds-591adf-0329969692
  • Août 30, 2016
  • Français
  • Tunisie
  • Ministre de l'Industrie et de l'Energie
  • Mars 17, 2004
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Hydrocarbures
  • -
Annotations
    Aucune annotation n'a encore été ajoutée à ce document
Afficher toutes les annotations
Société
  • L’Entreprise Tunisienne d’Activités Pétrolières
  • Tunisie
  • -
  • 27 bis Avenue Khéreddine Pacha, 1002 Tunis Belvédère
  • -
  • -
  • Hydrocarbure Tunisie Corp.
  • Bahamas
  • -
  • St Andrew's Court Frederic Street Steps, P.O. Box N. 4805, Nassau, N.P. Bahamas
  • -
  • -
  • Tunisian Onshore and Offshore Petroleum and Industrial Contractor
  • Tunisie
  • -
  • 11, Rue A. Azzam, Montplaisir, 1002, Tunis
  • -
  • -
Documents Connexes
Convention JELMA (Contrat Principal)
Source
  • http://catalog.industrie.gov.tn/dataset/1dec2e73-c...
  • Gouvernement

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/contract/ocds-591adf-0329969692?lang=fr