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RRX Mineração e Serviços Ltda., UMF VII, Contrato de Concessão Florestal, 2014
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  • ocds-591adf-0505053584
  • Août 02, 2018
  • Portugais
  • Brésil
  • Instituto de Desenvolvimiento Forestal do Pará – IDEFLOR
  • Décembre 16, 2014
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
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Annotations
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  • Cession ou transfert
  • Primes
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Société
  • RRX Mineração e Serviços Ltda.
  • Brésil
  • https://opencorporates.co...
  • Rua Dr. Eugênio Cordeiro nº 28, Parte – Centro – Rio Bonito/RJ CEP 28.800-970
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  • Gouvernement
40 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Lieu-dit habité le plus proche
Page 30
Siège social
Page 1
Pays
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 28
Langue
Page 1
Emplacement
Page 30
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Autre - général
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 28
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 2
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 28
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 14
Suivi environnemental
Page 25
Utilisation de l'eau
Page 2
Fiscal
Primes
Page 11
Crédits de carbone
Page 2
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 4
Autre - financière/budgétaire
Page 4
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 14
Social
Mécanismes de réclamation
Page 25
Emploi du personnel local
Page 11
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 14
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 17
Opérations
L'infrastructure
Page 17
Autre - opérationnel
Page 10
Activité de beneficiation ou valeur ajoutée
Page 19
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 27
Cession ou transfert
Page 23
Annulation ou Résiliation
Page 21
Loi applicable
Page 1
Autre - divers
Page 2
Exigences de déclaration
Page 15
Stabilisation
Page 26

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