Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Retourner
Semasa Indústria, Comércio e Exportação de Madeiras Ltda., Contrato de Concessão Florestal, 2012
  • visualiser le document
  • PDF
1
Partager
  • ocds-591adf-2780243913
  • Juillet 23, 2018
  • Portugais
  • Brésil
  • Instituto de Desenvolvimiento Florestal do Pará - IDEFLOR
  • Octobre 26, 2012
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
  • -
Annotations
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Primes
  • Annulation ou Résiliation
  • Lieu-dit habité le plus proche
  • Structure du Capital
Afficher toutes les annotations
Société
  • Semasa Indústria, Comércio e Exportação de Madeiras Ltda.
  • -
  • https://opencorporates.co...
  • Rodovia Arthur Bernardes nº 8047, Pratinha – Belém/PA CEP 66825-000.
  • -
  • -
Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Source
  • http://ideflorbio.pa.gov.br/wp-content/uploads/201...
  • Gouvernement
37 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Lieu-dit habité le plus proche
Page 31
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 29
Langue
Page 1
Emplacement
Page 31
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Autre - général
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 29
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 3
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 29
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 14
Suivi environnemental
Page 26
Protection de l'environnement
Page 15
Utilisation de l'eau
Page 1
Fiscal
Primes
Page 11
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 4
Autre - financière/budgétaire
Page 7
Social
Mécanismes de réclamation
Page 26
Emploi du personnel local
Page 11
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 14
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 17
Opérations
L'infrastructure
Page 17
Autre - opérationnel
Page 9
Activité de beneficiation ou valeur ajoutée
Page 20
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 29
Annulation ou Résiliation
Page 22
Loi applicable
Page 1
Exigences de déclaration
Page 15
Stabilisation
Page 28

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/contract/ocds-591adf-2780243913?lang=fr