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Amata S.A., UMF III, Contrato de Concessão Florestal (e aditivos de 2012, 2013, 2015), 2008
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  • ocds-591adf-6182081783
  • Décembre 18, 2018
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  • Septembre 30, 2008
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
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Annotations
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Modes d'audit
  • Primes
  • Annulation ou Résiliation
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Société
  • Amata S.A.
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Source
  • http://www.florestal.gov.br/documentos/concessoes-...
  • Gouvernement
35 Annotations
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 24
Emplacement
Page 1
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Nom du projet
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 24
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 26
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 24
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 9
Suivi environnemental
Page 23
Protection de l'environnement
Page 9
Utilisation de l'eau
Page 1
Fiscal
Modes d'audit
Page 22
Primes
Page 8
Crédits de carbone
Page 1
Autre - financière/budgétaire
Page 3 , Page 6 , Page 69 , Page 72 , Page 74 , Page 77
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 9
Social
Mécanismes de réclamation
Page 21
Emploi du personnel local
Page 8
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 9
Opérations
L'infrastructure
Page 9
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 24
Cession ou transfert
Page 2
Annulation ou Résiliation
Page 17
Clause de hardship ou force majeure
Page 18
Other
Page 9
Autre - divers
Page 23
Exigences de déclaration
Page 20

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