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Sierra Rutile Limited, SRL Acquisition No. 3 Limited, Concession, Amendment, 2004
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  • ocds-591adf-6918850444
  • Janvier 10, 2016
  • Anglais
  • Sierra Leone
  • Minister of Mineral Ressources
  • Février 04, 2004
  • Contrat Public
  • Accord de Concession Avenant au Contrat
  • Diamant Titane
  • -
Annotations
  • Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
  • Pays
  • Date de ratification
  • Loi applicable
  • Nom de la société signataire
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Société
  • Sierra Rutile Limited
  • Sierra Leone
  • -
  • 12, Lamina Sankoh Street, Freetown, Sierra Leone
  • -
  • -
  • SRL Acquisition No. 3 Limited
  • Îles Vierges britanniques
  • -
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Sierra Rutile Limited, Concession, 2002 (Contrat Principal)
Source
  • http://www.nma.gov.sl/home/mining-agreements/
  • Gouvernement
8 Annotations
  • Général
  • Fiscal
  • Règles juridiques
Général
Pays
Page 1
Date de ratification
Page 1
Nom de la société signataire
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 7
Signataire(s), société
Page 7
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 1
Redevances
Page 2
Règles juridiques
Loi applicable
Page 6

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