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Khaou Chuly Development Co, Ltd, Concession, 2008
1
  • ocds-591adf-6974842533
  • Mars 05, 2018
  • Anglais
  • Cambodge
  • Ministry of Agriculture, Foresty and Fisheries
  • Octobre 08, 2008
  • Contrat
  • #4422
Annotations
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Société
  • Mp/ 62A, Prash Norodom Blvd, Sangkat CheyChomnach, Khan Don Penh, Phnom Penh, Cambodia
  • 00003143
  • -
Documents Connexes
Khaou Chuly Development Co, Ltd, Concession, 2008 (Contrat Principal)
SOCFIN-KCD Co. Ltd., Modèle d'accord d’implantation d’une ferme sur concession, 2008
SOCFIN-KCD Co. Ltd., Modèle d'accord de compensation pour occupation de parcelle sur concession, 2008
Source
36 Annotations
Général
Siège social
Page 2
Pays
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 12
Langue
Page 12
Emplacement
Page 2 , Page 3
Nom de la société signataire
Page 2
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 4
Ressource(s)
Page 3
Signataire(s), Etat
Page 12
Signataire(s), société
Page 12
Superficie de la concession
Page 2 , Page 3 , Page 4
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 2 , Page 12
Durée
Page 4
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 4 , Page 8
Suivi environnemental
Page 4 , Page 7
Protection de l'environnement
Page 3 , Page 6 , Page 7 , Page 10
Fiscal
Autre - financière/budgétaire
Page 5 , Page 6
Redevances superficiaires
Page 8
Social
Mécanismes de réclamation
Page 3
Convention de développement local
Page 6
Emploi du personnel local
Page 6
Programme de sous-traitance avec les petits planteurs
Page 6
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 6
Réinstallation des habitants
Page 3
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 6
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 7
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 8
Suivi social et surveillance du respect des droits de l'homme
Page 4
Opérations
L'infrastructure
Page 3 , Page 6 , Page 7
Obligations de travaux, d'investissements
Page 3 , Page 5 , Page 6

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