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Samise Indústria, Comércio e Exportação Ltda., UMF IB, Contrato de Concessão Florestal Nº 2 (e primeiro termo aditivo de 2015), 2014
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  • ocds-591adf-7068936839
  • Décembre 03, 2018
  • Portugais
  • Brésil
  • Serviço Florestal Brasileiro
  • Mars 25, 2014
  • Contrat
  • Accord de Concession
  • Bois de charpente
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Annotations
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Société
  • Samise Indústria, Comércio e Exportação Ltda.
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  • https://opencorporates.co...
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Source
  • http://www.florestal.gov.br/documentos/concessoes-...
  • Gouvernement
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  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Structure du Capital
Page 1
Siège social
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 35
Emplacement
Page 1
Nom de la société signataire
Page 1
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 1
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 35
Ressource(s)
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 1
Signataire(s), société
Page 1
Superficie de la concession
Page 37
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Durée
Page 35
Type de contrat
Page 1
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 18
Protection de l'environnement
Page 18
Utilisation de l'eau
Page 18
Fiscal
Modes d'audit
Page 32
Primes
Page 13
Crédits de carbone
Page 1
Autre - financière/budgétaire
Page 5
Redevances
Page 5
Part patronale des cotisations de sécurité sociale
Page 18
Social
Mécanismes de réclamation
Page 30
Emploi du personnel local
Page 13
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 18
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 18
Sites sacrés, culturels ou historiques
Page 18
Opérations
L'infrastructure
Page 18
Autre - opérationnel
Page 21
La sécurité physique ou la protection de la propriété
Page 4
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 35
Annulation ou Résiliation
Page 28
Clause de hardship ou force majeure
Page 28
Other
Page 18
Exigences de déclaration
Page 15

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