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Contrats pour Bois de charpente

Document		Pays	Année	Ressource	Type de contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°052, 2014 31	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SIFORCO, Groupements Baouga et Yaofauga, Compte rendu de la réunion de l'accord social, Contrat de concession forestière N° 052, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°058, 2014 28	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupements Mangba et Makutu, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 058, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 058, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SIENCAM Enterprise, UFA 11-001, Decret, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Décret
La Société de Transformation de Bois en Centrafrique, Convention Provisoire d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 189, 2014 25	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Contrat
La Société de Transformation de Bois en Centrafrique, Decree No. 14.112, PEA N° 189, 2014	Télécharger PDF	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Décret
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°054/14, 2014 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 063, 2014 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Garantie d'approvisionnement, Convention N° 029, 2003 18	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2003	Bois de charpente	Contrat
Ebata Produtos Florestais Ltda., UMF IA, Contrato de Concessão Florestal No. 01/2014, 2014 35	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Brésil	2014	Bois de charpente	Contrat
Samise Indústria, Comércio e Exportação Ltda., UMF IB, Contrato de Concessão Florestal Nº 2 (e primeiro termo aditivo de 2015), 2014 36	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Brésil	2014	Bois de charpente	Contrat
TALA-TINA, Contrat de Concession Forestière N° 050, 2014 30	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
TALA-TINA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 050, 2014	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2015	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
TALA-TINA, Amendment to Social Agreement, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente	Accord social
Société Industrielle de Bois MJP et Frères, UFA 09-011, Decret, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Décret
Société Industrielle de Bois MJP et Frères, UFA 09-011, Cahier des Charges, 2006	Télécharger PDF	Cameroun	2006	Bois de charpente	Contrat
SIENCAM Enterprise, UFA 11-001, Cahier des Charges, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Contrat
Multi-Services PLUS, UFA 10-028, Decret, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Décret
Société d'Exploitation Forestière et Commerciale (SEFECCAM), UFA 11-004, Decret, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Décret
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Convention Provisoire d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 190, 2014 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Contrat
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Prorogation de la Convention Provisoire du PEA 190, PEA N° 190, 2017	Télécharger PDF	République centrafricaine	2017	Bois de charpente	Contrat
La Société Industrielle des Forêts Centrafricaines et d'Aménagement, Decree No. 14.188, PEA N° 190, 2014	Télécharger PDF	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Décret
La Société Centrafricaine de Bois, Convention Définitive d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 192, 2014 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Contrat
La Société Centrafricaine de Bois, Plan d'Aménagement, PEA N° 192, 2018-1	Télécharger PDF	République centrafricaine	2018	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
La Société Centrafricaine de Bois, Plan d'Aménagement, PEA N° 192, 2018	Télécharger PDF	République centrafricaine	2018	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
La Société Centrafricaine de Bois, Decree No. 15.328, PEA N° 192, Decree, 2015	Télécharger PDF	République centrafricaine	2015	Bois de charpente	Décret
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Contrat de Concession Forestière N°055/14, 2014 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Plan de gestion forestière et Clauses sociales au cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 055, 2014	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
La Société Commerciale des Transports et des Ports, Groupement Bolie, Avenant de la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 055, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°053, 2014 30	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°057, 2014 29	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 057, 2014	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
RRX Mineração e Serviços Ltda., UMF VII, Contrato de Concessão Florestal, 2014 40	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Brésil	2014	Bois de charpente	Contrat
La Société Alpi Centrafrique, Decree No. 14.187, 2014	Télécharger PDF	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Décret
La Société Alpi Centrafrique, Decree No. 14.111, 2014	Télécharger PDF	République centrafricaine	2014	Bois de charpente	Décret
Sabah Forest Industries (SFI), Sipitang, Environment and Social Assessment Report, 2014	Télécharger PDF	Malaisie	2014	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Environmental Impact Assessment Report, Zambezia Forestry Project, 2014	Télécharger PDF	Mozambique	2014	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Amendment to the Environmental and Social Review Summary (ESRS), Zambezia Forestry Project and Manica Forestry Project, 2014	Télécharger PDF	Mozambique	2016	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Environmental Impact Assessment Report, Manica Forestry Project, 2014	Télécharger PDF	Mozambique	2014	Bois de charpente	Document Social et/ou Environmental
Portucel Mozambique Lda, Early Disclosure, Zambezia Forestry Project and Manica Forestry Project, 2014	Télécharger PDF	Mozambique	2014	Bois de charpente	Résumé
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°065/14, 2014 25	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°059, 2014 29	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 059, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°060/14, 2014 31	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2014	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement des Eleku, Clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 060, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 060, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Plan de gestion forestière

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