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Bois de charpente
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Contrats pour Bois de charpente
Document Pays Année Ressource Type de contrat
ENRA SPRL, Amendment, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 09-012, 2011
19
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Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), UFA 09-012, Decret, 2014
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Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Plan d'Amenagement, UFA 09-012, 2012
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Cameroun
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La Société Congolaise de Transformation des Bois SCTB, Annexe Contrat de Concession Forestière, Cahier de Charges Particulier, 2011
15
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Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Miro Forestry (SL) Limited, Yoni Chiefdom, Lease, 2011
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Sierra Leone
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Miro Forestry Company, Environmental and Social Impact Assessment Information package, 2020
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Sierra Leone
2020
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Miro Forestry Company, Environmental and Social Impact Assessment Report on Plantation Forestry in the Yoni Chiefdom Tonkalili District, 2014
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Sierra Leone
2014
  • Bois de charpente
  • Document Social et/ou Environmental
Compagnie Forestière de Transformation, Social Agreement, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 1), Contrat de Concession 047/11, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 2), Contrat de Concession 047/11, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Social Agreement, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°026/11 et Avenant N°01, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SIFORCO, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, compte rendu, liste de présence, Contrat de concession forestière N° 026, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 026, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Bokenda I, Dikila, Lilangi, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 026, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016/11, 2011
27
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Plan de gestion forestière revisé, Contrats de concession forestière N° 016 et N° 023, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Contrat de Concession Forestière N° 016, Plan de Gestion Forestière 02, et Annexe au Contrat 023, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Proces verbal de l'installation des membres du comité local de gestion, Contrat de concession forestière N° 016, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SEFOCO, Groupements Bonyanga & Lingoy, Amendment to Social Agreement of Contract Specifications, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SEFOCO, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°016/11, 2011
11
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Sun Yeun Corporation, Timber Sale Contract, Area A-15, 2011
41
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Libéria
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 006, 2011
28
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 006, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, l'Accord social du cahier des charges du contrat & annexes, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Ngyo, Adjobua, Fimbo, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 006, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Contrat de concession forestière N. 005, 2011
28
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N. 005, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
DRC, Industrie de Transformation du Bois, Avenant au contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation de Bois, Groupement Ipanga, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 005, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Contrat de concession forestière et avenant N° 1, 2011
29
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Avenant N° 2 à la clause sociale du cahier des charges, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Bego Congo, Plan de gestion, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Bego Congo, Groupements Babusoko II, Bambundje, Banekwa, Accord social du cahier des charges, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
27
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Avenant à la clause sociale du cahier des charges et compte rendu, Contrat de concession forestière N° 049, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Compte Rendu et éléments additifs à la clause sociale du cahiers des charges, Contrat de Concession Forestière N° 049, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N°49, 2012
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République démocratique du Congo
2012
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Maison NBK Service, Groupements Baboma Nord et Banunu, Clause sociale du cahier des charge du contrat, Contrat de concession forestière N° 049, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Amazônia Florestal Ltda., UMF III, Contrato de Concessão Florestal, 2011
39
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Brésil
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Congolaise Industrielle des Bois OLAM (CIB), Convention d'Etablissement, 2011
30
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Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Société Camerounaise d'Industrie et d'Exploitation du Bois (SCIEB), UFA 09-025, PLAN D’AMÉNAGEMENT, 2011
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Cameroun
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
La société La Forestière, Contrat de Concession Forestière N° 002/11, 2011
24
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 14/11, 2011
23
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Popolo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 014, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°014/11, 2011
11
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 33/11, 2011
23
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Avenant a la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu et liste de présence de la réunion sur la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Clause social due cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu de la réunion sur la clause social, Contrat de concession forestière N° 33, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 033, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 034/11, 2011
23
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Batito, Procès Verbal de la réunion sur l'avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Minutes of Meeting
SODEFOR, Groupement Batito, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°36/11, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
SODEFOR, Groupement Bwela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat & compte rendu de la réunion, Contrat de concession forestière N° 036, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 036, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 2/2 du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 036, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 1/2 du cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 036, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Compagnie Des Bois, Contrat de Concession Forestière, 2011
27
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Des Bois, Groupement des Ipanga, Avenant N° 01 à la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 02, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Accord social
Compagnie Des Bois, Groupement des Ipanga, Clause sociale du cahiers des charges, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Accord social
Rondobel Industria e Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal, 2011
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Brésil
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société ENRA SARL, Clause Sociale du Cahier des Charges, 2011
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République démocratique du Congo
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  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société ENRA SARL, Avenant 1, 2013
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  • Bois de charpente
  • Accord social
La Société ENRA SARL, Plan de Gestion, 2011
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République démocratique du Congo
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  • Bois de charpente
  • Plan de gestion forestière
Société Forestière Meto'o et Fils, UFA 09-012, Cahier des Charges, 2011
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Cameroun
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  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Clause Sociale du cahier des Charges de la Garantie 36/04, 2011
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République démocratique du Congo
2011
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 1), Contrat de Concession 046/11, 2013
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République démocratique du Congo
2013
  • Bois de charpente
  • Contrat
Compagnie Forestière de Transformation, Avenant N*1 (Unique Copy 2), Contrat de Concession 046/11, 2013
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  • Contrat
Pays

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