Voir Clips (0) Cacher
OpenLand Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • OpenLand Contracts
  • Accueil
  • Parcourir par pays
  • Parcourir par ressource
  • À propos d'OpenLandContracts
  • Utilisation de ce site
  • glossaire
  • FAQ
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents annotés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents annotés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
140 Documents
Document Pays Année Ressource Type de document
La Société La Cotière Forestière (LCF) Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10-065, 2015
Télécharger
  • PDF
Cameroun
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
Plantaciones del Sol, S.A.C., Other, Investment Contract (Contrato de Inversión), 2015
19
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Pérou
2015
  • Agroindustrie
  • Contrat
Plantaciones del Sol, Adenda de Modificación 2018 al Contrato de Inversión de 2015
13
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Pérou
2018
  • Grapes
  • Contrat
Patauá Florestal Ltda - SPE, UMF IV, Contrato de Concessão Florestal Nº 4, 2015
42
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Brésil
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
Brumari Transportes e Serviços Florestais Ltda-ME, UMF V, Contrato de Concessão Florestal, 2015
37
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Brésil
2015
  • Bois de charpente
  • Contrat
Agrícola Doña Paula, S.A.C., Other, Investment Contract (Contrato de Inversión), 2015
18
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Pérou
2015
  • Agroindustrie
  • Contrat
Feronia, La Société Plantations et Huileries du Congo S.A, SU. 454, Accord de concession, 2015
Télécharger
  • PDF
République démocratique du Congo
2015
  • Huile de palme
  • Contrat
Brasa D'Oc Timber Comércio de Madeiras Ltda., UMF II, Contrato de Concessão Florestal Nº 3, 2014
38
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Brésil
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société Établissements Tonkam Marcel Et Compagnie (ETM) Sarl, Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 10 055 et 10 043, 2014
15
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Cameroun
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation de Bois en Centrafrique, Convention Provisoire d'Aménagement-Exploitation, PEA N° 189, 2014
25
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Contrat
La Société de Transformation de Bois en Centrafrique, Decree No. 14.112, PEA N° 189, 2014
Télécharger
  • PDF
République centrafricaine
2014
  • Bois de charpente
  • Décret
Genesis Farms Sierra Leone Ltd., Makomp, Concession, MOU, 2014
24
Télécharger
  • PDF
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Sierra Leone
2014
  • Cultures vivrières
  • Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

CCSI
  • À propos
  • Utilisation de ce site
  • Glossaire
  • FAQ
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://www.openlandcontracts.org/search/group?contract_type=Concession%20Agreement&lang=fr&page=3