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Document		Pays	Année	Ressource	Type de document
SIFORCO, Contrat de Concession Forestière N°027/11, 2011 30	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 027, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SIFORCO, Plan de gestion forestière, Contrats de concession forestière N° 026, 027 et 028, 2012	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2012	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SIFORCO, Groupements Songomboyo, Linkaa, Lolengi, Accord social du cahier des charges (et procès-verbal de l’installation du comité local), Contrat de concession forestière N° 027, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
ETS MOTEMA, Secteur Dualu, Contrat de Concession Forestière N°024/11, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
MOTEMA, Groupements Indjolo et Besombo, Avenant à l'accord social du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 024, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
MOTEMA, Groupement Besombo, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 024, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
MOTEMA, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 024, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
Industrie de Transformation des Bois, Contrat de concession forestière N. 012, 2011 28	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Groupements Bofidji Ouest et Bofidji Est, Accord Social du Cahier des Charges du Contrat, Contrat de concession forestière N° 012, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
Industrie de Transformation de Bois, Bofidji Ouest et Bofidji Est, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 012, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
ENRA SPRL, Amendment, 2011 12	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Convention Provisoire d'Exploitation, UFA 09-012, 2011 19	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	Cameroun	2011	Bois de charpente	Contrat
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), UFA 09-012, Decret, 2014	Télécharger PDF	Cameroun	2014	Bois de charpente	Décret
La Société de Transformation Camerounaise SARL (CAMTRANS), Plan d'Amenagement, UFA 09-012, 2012	Télécharger PDF	Cameroun	2012	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 14/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Groupement Popolo, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 014, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Amendment, Contrat de Concession Forestière N°014/11, 2011 11	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Contrat de Concession Forestière N° 33/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Avenant a la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu et liste de présence de la réunion sur la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SICOBOIS, Groupement Gumba-Ebongo, Accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 033, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Clause social due cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 033, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SICOBOIS, Groupement Mondunga, Compte rendu de la réunion sur la clause social, Contrat de concession forestière N° 33, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SICOBOIS, Plan de gestion forestière, Contrat de concession forestière N° 033, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Plan de gestion forestière
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N° 034/11, 2011 23	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Batito, Procès Verbal de la réunion sur l'avenant à la clause sociale du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Minutes of Meeting
SODEFOR, Groupement Batito, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 034, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Contrat de Concession Forestière N°36/11, 2011 22	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
SODEFOR, Groupement Bwela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat & compte rendu de la réunion, Contrat de concession forestière N° 036, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Avenant à la clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 036, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 2/2 du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 036, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
SODEFOR, Groupement Ndeke, Clause sociale 1/2 du cahier des charges et annexes, Contrat de concession forestière N° 036, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social
Compagnie Des Bois, Contrat de Concession Forestière, 2011 27	Télécharger PDF MS EXCEL Annotations Seulement	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Contrat
Compagnie Des Bois, Groupement des Ipanga, Avenant N° 01 à la clause sociale du cahier des charges, Contrat de concession forestière N° 02, 2013	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2013	Bois de charpente	Accord social
Compagnie Des Bois, Groupement des Ipanga, Clause sociale du cahiers des charges, 2011	Télécharger PDF	République démocratique du Congo	2011	Bois de charpente	Accord social

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